DEPARTENEMENT DE LA CHARENTE

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
M. Le Président
PRESS / DFMG / Garage départemental
31 boulevard Emile Roux
CS 60 000
16917 ANGOULEME - 9
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de pièces détachées et prestations pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins du garage départemental de la Charente.
Référence 20S0039
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRI31
DESCRIPTION La consultation donnera lieu à la passation d'accords-cadres à bons de commande mono attributaires sans minimum ni maximum en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique.
Elle se décompose en 38 lots qui seront attribués par marchés séparés.
Code CPV principal 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 38 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture pièces d'origine pour matériel RENAULT type VL - VU
Description : Fourniture pièces d'origine pour matériel RENAULT type VL - VU
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
26 500 34300000
N° 2 Fourniture pièces d'origine pour matériel CITROEN et PEUGEOT
Description : Fourniture pièces d'origine pour matériel CITROEN et PEUGEOT
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
8 000 34300000
N° 3 Fourniture pièces d'origine pour matériel FIAT
Description : Fourniture pièces d'origine pour matériel FIAT
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
1 200 34300000
N° 4 Fourniture pièces d'origine pour matériel FORD
Description : Fourniture pièces d'origine pour matériel FORD
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
1 200 34300000
N° 5 Fourniture pièces de première monte et PREMIUM pour matériels toutes marques type VL - VU
Description : Fourniture pièces de première monte et PREMIUM pour matériels toutes marques type VL - VU
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
50 000 34300000
N° 6 Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel RENAULT TRUCKS
Description : Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel RENAULT TRUCKS
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
29 500 34300000
N° 7 Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel IVECO
Description : Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel IVECO
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
9 000 34300000
N° 8 Fourniture pièces de première monte et PREMIUM pour matériels toutes marques type PL
Description : Fourniture pièces de première monte et PREMIUM pour matériels toutes marques type PL
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
6 000 34300000
N° 9 Fourniture pièces d'origine et prestations pour tracteurs CLAAS
Description : Fourniture pièces d'origine et prestations pour tracteurs CLAAS
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
59 000 34300000
N° 10 Fourniture pièces d'origine et prestations pour tracteurs MASSEY FERGUSON
Description : Fourniture pièces d'origine et prestations pour tracteurs MASSEY FERGUSON
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
23 000 34300000
N° 11 Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériels NOREMAT
Description : Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériels NOREMAT
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
88 000 34300000
N° 12 Fourniture pièces d'origine ou équivalentes pour matériels ROUSSEAU
Description : Fourniture pièces d'origine ou équivalentes pour matériels ROUSSEAU
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
8 000 34300000
N° 13 Fourniture pièces d'origine ou équivalentes pour matériels SMA
Description : Fourniture pièces d'origine ou équivalentes pour matériels SMA
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
13 000 34300000
N° 14 Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel LIEBHERR
Description : Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel LIEBHERR
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
9 000 34300000
N° 15 Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel SECMAIR
Description : Fourniture pièces d'origine et prestations pour matériel SECMAIR
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
10 000 34300000
N° 16 Fourniture pièces d'origine pour matériels ENERGREEN
Description : Fourniture pièces d'origine pour matériels ENERGREEN
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
12 000 34300000
N° 17 Fourniture de pièces d'usure pour balayeuse et désherbeuses
Description : Fourniture de pièces d'usure pour balayeuse et désherbeuses
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
10 000 34300000
N° 18 Fourniture pièces de première monte pour remorques toutes marques
Description : Fourniture pièces de première monte pour remorques toutes marques
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
5 000 34300000
N° 19 Fourniture pièces d'origine pour matériels EUROLINERS
Description : Fourniture pièces d'origine pour matériels EUROLINERS
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
12 900 34300000
N° 20 Fourniture pneumatiques, accessoires et prestations pour PL, ENGINS et AGRICOLES
Description : Fourniture pneumatiques, accessoires et prestations pour PL, ENGINS et AGRICOLES
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
40 000 34300000
N° 21 Fourniture pneumatiques PREMIUM et accessoires pour VL
Description : Fourniture pneumatiques PREMIUM et accessoires pour VL
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
39 000 34300000
N° 22 Fourniture de batteries 1ere monte et PREMIUM tous véhicules
Description : Fourniture de batteries 1ere monte et PREMIUM tous véhicules
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
8 000 34300000
N° 23 Fourniture d'articles de boulonnerie
Description : Fourniture d'articles de boulonnerie
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
5 000 34300000
N° 24 Petites fournitures automobiles électriques
Description : Petites fournitures automobiles électriques
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
5 000 34300000
N° 25 Fourniture industrielle, acier spéciaux
Description : Fourniture industrielle, acier spéciaux
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
4 000 34300000
N° 26 Fourniture de produits spécifiques d'atelier
Description : Fourniture de produits spécifiques d'atelier
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
12 000 34300000
N° 27 Fourniture pièces d'origine pour éclairage spéciaux MERCURA
Description : Fourniture pièces d'origine pour éclairage spéciaux MERCURA
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
23 500 34300000
N° 28 Fourniture de pièces d'origine pour lames de déneigement ARVEL
Description : Fourniture de pièces d'origine pour lames de déneigement ARVEL
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
1 000 34300000
N° 29 Fourniture de pièces d'origine pour lames de déneigement France Neige ACTIVO 30 PB
Description : Fourniture de pièces d'origine pour lames de déneigement France Neige ACTIVO 30 PB
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
1 000 34300000
N° 30 Fourniture de pièces d'origine pour saleuse ACOMETIS
Description : Fourniture de pièces d'origine pour saleuse ACOMETIS
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
5 000 34300000
N° 31 Fourniture de pièces d'origine pour Saleuses MECAGIL
Description : Fourniture de pièces d'origine pour Saleuses MECAGIL
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
2 000 34300000
N° 32 Prestations de Carrosserie VL/VU/fourgon < 3,5 T
Description : Prestations de Carrosserie VL/VU/fourgon < 3,5 T
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
8 000 50110000
N° 33 Prestations de réparation VL, VU et fourgon zone du Grand Angoulême
Description : Prestations de réparation VL, VU et fourgon zone du Grand Angoulême
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
18 000 50110000
N° 34 Prestations pompes diesel et injection
Description : Prestations pompes diesel et injection
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
3 500 50110000
N° 35 Prestations d'usinage et de fabrication de pièces
Description : Prestations d'usinage et de fabrication de pièces
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
5 000 50116000
N° 36 Affûtage de lames et outils
Description : Affûtage de lames et outils
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
3 000 50116000
N° 37 Prestations de réparation pour engins de travaux routiers
Description : Prestations de réparation pour engins de travaux routiers
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
10 000 50110000
N° 38 Fabrication flexibles sur mesure
Description : Fabrication flexibles sur mesure
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il pourra se poursuivre par reconduction tacite pour les périodes suivantes :
- Du 1er janvier au 31 décembre 2022
- Du 1er janvier au 31 décembre 2023
- Du 1er janvier 2024 à la date anniversaire de la notification.
6 000 50116000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70 % : Valeur technique de l'offre
30 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 02/11/20 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 03/11/20 à 09h00
Lieu : 36 rue de l'Arsenal à ANGOULEME
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15 rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 86020 Poitiers Cedex
Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement :
- soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ;
- soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
- soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative.
Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr
  Envoi le 25/09/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/09/20 à 15h10

 

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